Marque expirée - Marque en non vigueur

CREME DU VIGNERON
PINEL YVAN

Numéro de dépôt :
97660638
Date de dépôt :
20/01/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2017

Présentation de la marque CREME DU VIGNERON

Déposée le 20 janvier 1997 par PINEL YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREME DU VIGNERON »

Le déposant est PINEL YVAN domicilié(e) LE HAUT REFREN,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2330710) - 83680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PINEL YVAN domicilié(e) LE HAUT REFREN, CHEMIN DE LA COUR,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2330710) - 83680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREME DU VIGNERON est expirée depuis le 20 janvier 2017.

PINEL YVAN a également déposé les autres marques suivantes : CONFIT DE VIN


PINEL YVAN - LE HAUT REFREN,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2330710) - 83680 - France


Mr PINEL YVAN - LE HAUT REFREN, CHEMIN DE LA COUR,83680 LA GARDE FREINET (dossier no 2330710) - 83680 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2007 n°2330710 - Publication au BOPI 2007-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel ; Sirop de mélasse ; Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.